Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ezbuzz
M. Moriniere Jean Charles

Numéro de dépôt :
4079934
Date de dépôt :
30/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/03/2024
ezbuzz de Moriniere Jean Charles

Présentation de la marque ezbuzz

Déposée le 30 mars 2014 par monsieur Moriniere Jean Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ezbuzz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est monsieur Moriniere Jean Charles domicilié(e) Golf residence, 21 chemin de la font des dones - 06650 - OPIO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Moriniere Jean Charles domicilié(e) Golf residence, 21 chemin de la font des dones - 06650 - OPIO - France.

La marque ezbuzz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ezbuzz est expirée depuis le 30 mars 2024.

Moriniere Jean Charles a également déposé les autres marques suivantes : zebuzz


M. Moriniere Jean Charles - Golf residence, 21 chemin de la font des dones - 06650 - OPIO - France


M. Moriniere Jean Charles - Golf residence, 21 chemin de la font des dones - 06650 - OPIO - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement avec modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.